maestro
mastercard
visa
Droit des personnes et des familles
Chronique de jurisprudence 2011-2016
Une nouvelle chronique de jurisprudence à l’époque des banques de données, qui permettent l’accès immédiat aux sources, se justifie-t-elle encore ?
La réponse est, sans contestation possible, affirmative.
En effet, les banques de données fournissent la plupart du temps un matériau brut qui ne permet pas toujours au praticien de déterminer la portée ou l’importance des décisions rendues.
Les auteurs de cette chronique se sont efforcés de faciliter le décodage des jugements et arrêts rendus en la matière et de permettre ainsi de mieux en comprendre l’intérêt.
Il est incontestable que la jurisprudence a été bousculée par les nombreuses réformes législatives successives intervenues dans les douze dernières années dans toutes les matières du droit familial.
Les auteurs avaient déjà souligné ce phénomène dans leur précédente chronique, qui analysait les premières décisions, parfois hésitantes, rendues en application de ces législations…
De nouvelles modifications législatives sont intervenues depuis 2010 et cette chronique analyse la jurisprudence rendue entre les années 2011 et 2016.
Elle s’efforce de tirer les enseignements de la jurisprudence qui a dû appliquer ces législations « rénovées ».
Téléchargez la vidéo de présentation de cet ouvrage
Version numérique disponible sur :
- Strada lex Belgique
Vous êtes abonné ? Activez gratuitement la version numérique grâce au code présent dans l’ouvrage.
| Type de produit | Livre |
|---|---|
| Format | Livre broché |
| EAN / ISSN | 9782807900202 |
| Nom de la collection | Les Dossiers du Journal des tribunaux |
| Poids | 1179 g |
| Disponibilité | En stock |
| Nombre de pages | 752 p. |
| Avec exercice intégré | Non |
| Editeur | Larcier |
| Langue | Français |
| Date de publication | 13 juin 2018 |
| Disponible sur Strada Belgique | Oui |
| Disponible sur Strada Europe | Non |
| Disponible sur Strada Luxembourg | Non |
Partie I – La personnalité
Titre I – L’existence de la personne
Titre II – L’état de la personne
Titre III – Les droits de la personnalité
Partie II – Le mariage
Titre I – Considérations générales
Titre II – Les conditions de fond et de forme
Titre III – La procédure
Titre IV – Nullité du mariage
Partie III – Le divorce et la séparation de corps
Titre I – Le divorce pour cause de désunion irrémédiable
Titre II – Le divorce pour cause de désunion irrémédiable
Titre III – Le divorce par consentement mutuel
Titre IV – La séparation de corps
Partie IV – La vie commune hors mariage – couples non mariés
Titre I – Notion de vie commune hors mariage
Titre II – L’union libre ou la cohabitation de fait
Titre III – Cohabitation légale
Partie V – La filiation
Titre I – Filiation maternelle
Titre II – Filiation paternelle
Partie VI – Adoption (droit interne)
Partie VII – Autorité parentale, hébergement et relations personnelles
Introduction
Titre I – L’exercice de l’autorité parentale
Titre II – L’hébergement de l’enfant
Titre III – Les relations personnelles avec des adult es autres que les parents légaux
Partie VIII – Les aliments
Titre I – Le devoir de secours entre époux
Titre II – La pension après divorce
Titre III – L’obligation d’assumer les frais d’entretien et d’éducation d’un enfant économiquement dépendant
Titre IV – Action alimentaire non déclarative de filiation
Titre V – L’obligation alimentaire entre ascendant et descendant
Titre VI – Varia
Partie IX – Droit international privé
Introduction
Titre I – Le nom et le prénom
Titre II – Le mariage et le divorce
Titre III – La filiation
Titre IV – L’autorité parentale et l’hébergement
Titre V – Les obligations alimentaires
Conclusion
Partie X – Les incapables
Avant-propos
Titre I – La tutelle
Titre II – L’émancipation
Titre III – La minorité prolongée
Titre IV – L’administration provisoire des biens
Titre V – Le nouveau régime de protection des personnes majeures vulnérables
Titre VI – La protection de la personne des malades mentaux
Partie XI – Les modes alternatifs de résolution des conflits – les M.A.R.C.