Droit de la responsabilité civile

Le droit de la réparation du dommage est presque exclusivement jurisprudentiel. On ne peut donc l’aborder sans connaître les décisions déjà prononcées et les innombrables controverses déjà tranchées ou toujours en discussion dont les juges ont pu se saisir.

Plus de 1500 décisions publiées entre 2008 et 2020 sont synthétisées et analysées de manière critique et exhaustive dans cette chronique. De nombreux arrêts de la Cour de cassation postérieurs à la période étudiée sont également commentés. La chronique prend la mesure du rôle important joué par le tableau indicatif, mais rend compte également de ses évolutions parfois chaotiques, au fur et à mesure de son actualisation, comme des distances que le juge du fond ne manque pas de prendre à son égard, en vue d’une appréciation souveraine et concrète du dommage.

Une importante première partie est consacrée aux principes généraux de la réparation du dommage, la chronique s’intéressant ensuite de manière spécifique à la réparation du préjudice corporel, d’abord en cas de blessure, ensuite en cas de décès.

L’ouvrage intéressera tous les praticiens de la réparation du préjudice, au Nord comme au Sud du pays, qu’ils soient magistrats, avocats, experts, assureurs de protection juridique ou assureurs de responsabilité.

Découvrez le Volume 1 consacré au fait générateur et au lien causal.

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• Strada lex Belgique

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