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Droits de l'emploi français et de l'Union européenne
Original dans son objet, le présent manuel expose et décrit le droit de l’emploi, tant dans le système juridique français que dans celui de l’Union européenne. À travers une étude d’ensemble, il met en valeur leur physionomie propre, les spécificités liées à leurs sources et au processus de leur construction, leur évolution parallèle, ainsi que leur articulation et fonctionnement complémentaire. Il permet aussi de comprendre les particularités et les grands enjeux de la gouvernance des politiques de l’emploi en France et à l’échelle européenne.
Il est organisé en trois grandes parties :
• la place du droit de l’emploi dans les systèmes juridiques français et de l’Union européenne ;
• le service public de l’emploi ;
• les dispositifs d’intervention sur le marché de l’emploi.
Il comprend également un index pour faciliter l’accès aux recherches et de nombreux encadrés pour approfondir certaines notions-clés et détailler certains dispositifs juridiques.
Ce manuel s’adresse à un lectorat vaste et diversifié : étudiants des parcours Master (droit social et politiques publiques) ; enseignants-chercheurs ; professionnels et lecteurs avertis, juristes ou non, qui traitent des questions de l’emploi (magistrats, juristes d’entreprises, avocats, organisations syndicales, agents de l’Administration française et de l’Union européenne, économistes). Il fournit également une préparation aux candidats des concours administratifs et d’admission aux grandes écoles (Science Po, INSP).
À jour au 17 décembre 2024 avec :
• la loi n° 2023-1196 du 18 décembre 2023 pour le plein emploi ;
• la convention d’assurance chômage du 15 novembre 2024 (en cours d’agrément) ;
• les lignes directrices pour l’emploi (LDE) applicables au Semestre européen 2025 ;
• et les évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles en matière de dispositifs d’intervention sur le marché de l’emploi.
Version numérique disponible sur :
- Strada lex Belgique
- Strada lex Luxembourg
- Strada lex Europe
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| Type de produit | Livre |
|---|---|
| Format | Livre broché |
| EAN / ISSN | 9782390133674 |
| Nom de la collection | Paradigme – Masters |
| Poids | 820 g |
| Disponibilité | En stock |
| Nombre de pages | 522 p. |
| Avec exercice intégré | Non |
| Editeur | Larcier |
| Langue | Français |
| Date de publication | 31 janv. 2025 |
| Disponible sur Strada Belgique | Oui |
| Disponible sur Strada Europe | Oui |
| Disponible sur Strada Luxembourg | Oui |
Préface
Avant-Propos
Liste des principales abréviations
Chapitre préliminaire. Premières approches de l’emploi, du marché de l’emploi et des politiques de l’emploi
Section I. Approches scientifiques croisées autour de la même réalité
Section II. L’emploi en droit
PARTIE 1. La place du droit de l’emploi dans les systèmes juridiques français et de l’Union européenne
Chapitre 1. Des politiques de l’emploi au droit de l’emploi
Section I. Les politiques de l’emploi successives, mais récurrentes en France
Section II. Le droit de l’emploi, expression juridique des politiques de l’emploi
Chapitre 2. La stratégie européenne pour l’emploi et la genèse du droit de l’emploi de l’Union européenne
Section I. La gouvernance européenne en matière d’emploi
Section II. Le droit de l’emploi de l’Union européenne, un droit hybride : entre soft et hard law
Chapitre 3. Le particularisme des sources du droit de l’emploi
Section I. Les sources internes
Section II. Les sources internationales
PARTIE 2. Le service public de l’emploi
Chapitre 1. La spécificité du service public de l’emploi
Section I. La gouvernance du SPE
Section II. Le fonctionnement du SPE
Chapitre 2. Le droit du placement
Section I. Du monopole à la libéralisation du placement
Section II. Le régime juridique du placement
Chapitre 3. Les services européens de l’emploi
Section I. Le réseau EURES
Section II. Le réseau européen des SPE
PARTIE 3. Les dispositifs d’intervention sur le marché de l’emploi
Chapitre 1. Politique indemnitaire et mesures actives de l’emploi
Section I. Le revenu de remplacement en cas de privation d’emploi
Section II. Les incitations financières à l’activité et à l’embauche
Chapitre 2. L’investissement dans les compétences, gage de l’employabilité
Section I. L’alternance, un levier dynamique d’employabilité
Section II. La palette évolutive des dispositifs de la formation professionnelle continue au service de l’employabilité
Chapitre 3. L’inclusion active, une démarche ciblée
Section I. La méthode
Section II. Les dispositifs d’insertion sociale et professionnelle
Chapitre 4. L’accompagnement des mutations économiques
Section I. Accompagner les mutations économiques assorties de disparitions d’emplois
Section II. Accompagner les entreprises pour éviter les disparitions d’emplois et anticiper les mutations économiques
Bibliographie générale
Index
Table des encadrés