Droits réels

Les auteurs ont rédigé cette chronique de jurisprudence dans la matière des droits réels, couvrant la période s’écoulant de 2006 à 2015 y compris, soit 10 ans de jurisprudence. Cette période a été d’un grand intérêt pour les droits réels et les biens, voyant se développer de façon très substantielle certains domaines, comme celui de la copropriété des immeubles bâtis par exemple.

La chronique couvre les droits réels de base : la propriété et ses mécanismes d’acquisition, la copropriété dans toutes ses modalités, l’usufruit (ainsi que l’usage et l’habitation), les servitudes (en ce compris la mitoyenneté), la superficie et l’emphytéose.
À cela se sont ajoutées la distinction entre les biens et les différentes catégories de biens, la possession (mobilière et immobilière), les actions possessoires et la prescription acquisitive.

La matière abordée est donc vaste, plus étendue que dans la précédente chronique qui couvrait la période de 1998 à 2005.

Les auteurs sont tous des spécialistes des droits réels, confrontés dans leur pratique quotidienne aux questions examinées dans la présente chronique. Jean-François Romain enseigne la matière à l’ULB et les autres auteurs constituent l’équipe des assistants attachés au cours de droits réels.

La chronique se veut approfondie dans la compréhension et l’exposé des institutions et mécanismes (souvent accompagné d’un rappel des principes de base afin de mettre en perspective la jurisprudence), mais elle est aussi résolument axée sur la pratique ; des liens ont ainsi été créés, à l’occasion, avec d’autres domaines excédant le pur droit civil tels que le droit fiscal, par exemple, comme ce fut le cas en matière de distinction entre les biens, d’usufruit, de superficie et d’emphytéose.

Les recherches et les commentaires de la doctrine furent également pris en considération, d’une façon non exhaustive toutefois. Enfin, la chronique expose les modifications législatives des dernières années, intervenues en matière d’actions possessoires – réintégrandes – à l’appui de servitudes, et en matière de superficie.

Version numérique disponible sur :

• Strada lex Belgique

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