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Energies renouvelables et marché intérieur
Le développement des énergies renouvelables est au cœur de la transition énergétique. Mais, ce développement est-il vraiment compatible avec le fonctionnement du marché intérieur de l’énergie, libéralisé et régulé, au sein duquel il doit s’insérer ? Comment les énergies renouvelables, devant être financièrement soutenues et produisant, pour la plupart, une électricité intermittente, s’accommodent-elles des objectifs de compétitivité et de sécurité d’approvisionnement du marché intérieur ?
À l’appui, notamment, d’une approche comparative, l’ouvrage offre une analyse des difficultés induites par l’insertion des énergies renouvelables au niveau de chaque segment du marché intérieur de l’énergie.
Il fait également apparaître le formidable vecteur de transformation du système énergétique, électrique particulièrement, et de structuration du marché intérieur que constitue le développement des énergies renouvelables.
Plus globalement, il fait apparaître les enjeux majeurs des politiques européennes en matière de climat et d’énergie, à l’horizon 2030-2050, qui se profilent en contrepoint de l’étude du rapport des énergies renouvelables au marché intérieur.
L’ouvrage, qui réunit une vingtaine de contributions d’universitaires et de praticiens développant une expertise dans le domaine de l’énergie, s’adresse tant aux juristes d’entreprise, conseils juridiques et universitaires qu’aux décideurs publics concernés par la transition énergétique.
Version numérique disponible sur :
- Strada lex Belgique
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| Type de produit | Livre |
|---|---|
| Format | Livre broché |
| EAN / ISSN | 9782802744528 |
| Nom de la collection | Droit(s) et développement durable |
| Poids | 690 g |
| Disponibilité | En stock |
| Nombre de pages | 448 p. |
| Avec exercice intégré | Non |
| Editeur | Larcier |
| Langue | Français |
| Date de publication | 13 juin 2014 |
| Disponible sur Strada Belgique | Oui |
| Disponible sur Strada Europe | Non |
| Disponible sur Strada Luxembourg | Non |
SOMMAIRE
PRÉFACE par Patrice Geoffron
Énergies renouvelables et marché intérieur par Claudie Boiteau
CHAPITRE 1 – Mécanismes de soutien à la production des énergies renouvelables et droit des aides d’état : le cas de l’éolien par Claudie Boiteau
CHAPITRE 2 – Énergies renouvelables en Autriche par Karl Stöger
CHAPITRE 3 – Production des énergies renouvelables et droit du marché : le cas des Etats-Unis par Thomas Perroud
CHAPITRE 4 – Les aides au développement des énergies renouvelables en Espagne par Marta Franch et Hubert Delzangles
CHAPITRE 5 – Production et aides au développement des énergies renouvelables : le cas islandais par Antoine Lochet
CHAPITRE 6 – Le dispositif des garanties d’origine – le cas français par Guillaume Dezobry
CHAPITRE 7 – Production des énergies renouvelables et droit de l’organisation mondiale du commerce par Féline Marandet
CHAPITRE 8 – L’éolien terrestre par Marie-Hélène Crassous et Dominique Moniot
CHAPITRE 9 – L’énergie solaire par Hubert Delzangles
CHAPITRE 10 – L’énergie hydraulique par Benoît Delaunay
CHAPITRE 11 – Les énergies marines renouvelables par Gaëlle Guéguen- Hallouët
CHAPITRE 12 – L’énergie issue de la biomasse par Benoît Delaunay
CHAPITRE 13 – Transport de la production d’énergie intermittente et sécurité d’approvisionnement par Florence Latullaie
CHAPITRE 14 – Énergies renouvelables, « corridors » et « autoroutes de l’électricité » par François Blanc
CHAPITRE 15 – Le rôle de la planification dans le développement des infrastructures par Nicolas Boillet
CHAPITRE 16 – Le développement d’une approche régionale des réseaux électriques français par Christophe Krolik
CHAPITRE 17 – Concessions de distribution d’électricité et « énergies vertes » par Sébastien Martin
CHAPITRE 18 – Instruments juridiques et acceptabilité sociale par Élise Langelier
CHAPITRE 19 – Le mécanisme de capacité et le développement des énergies renouvelables par Guillaume Dezobry
CHAPITRE 20 – L’émergence d’une régulation européenne par Laurence Calandri