Entreprise responsable et environnement
Recherche d'une systématisation en droit français et américain
Cet ouvrage étudie les manifestations juridiques de l’entreprise responsable en lien avec la protection de l’environnement dans deux systèmes de droit (romano-germanique et de common law). En se livrant à une analyse rétrospective et prospective des relations qui se tissent entre deux lieux de pouvoirs, que sont l’entreprise et l’environnement, il invite à reconsidérer le statut et les responsabilités de l’entreprise dans un contexte renouvelé par la mondialisation et le déclin de la puissance publique.
L’auteur décrit un faisceau de pratiques et discours, et propose une grille de lecture qui permet de mieux comprendre le sens et la portée des nouvelles responsabilités environnementales de l’entreprise.
Cette grille de lecture repose sur le constat que l’entreprise est un « Janus à deux têtes », et que ses responsabilités en lien avec l’environnement se déploient essentiellement dans deux espaces : l’espace public et l’espace marchand. C’est autour de cette dichotomie que s’articule, se conçoit et prend corps l’Entreprise Responsable. Et dans cette réflexion, la place du droit s’avère centrale. La proposition générale pourrait donc se résumer à un double mouvement : remettre l’entreprise dans le droit et mettre du droit dans l’entreprise.
Cet ouvrage intéressera les cadres et les dirigeants d’entreprise, les avocats conseils d’entreprise, les juristes d’entreprise, les directeur juridiques d’entreprise et les avocats et les magistrats spécialisés en droit des affaires, en droit des sociétés, en droit du travail, en droit de l’environnement en common law et en droit anglo-américain.
Cet ouvrage a remporté le prestigieux Prix Carbonnier 2013.
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Type de produit | Livre |
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Format | Livre broché |
EAN / ISSN | 9782802740919 / 9782802742647 |
Nom de la collection | Collection Droit et économie |
Poids | 1391 g |
Disponibilité | En stock |
Nombre de pages | 888 p. |
Avec exercice intégré | Non |
Editeur | Larcier |
Langue | Français |
Date de publication | 10 juin 2013 |
Disponible sur Strada Belgique | Oui |
Disponible sur Strada Europe | Oui |
Disponible sur Strada Luxembourg | Oui |
Préface
Remerciements
Tables des sigles et abréviations
Sommaire
Introduction
PREMIÈRE PARTIE – L’ENTREPRISE RESPONSABLE DANS L’ESPACE PUBLIC
TITRE 1 – LE RÔLE DE L’ENVIRONNEMENT DANS LES RESPONSABILITÉS DE L’ENTREPRISE
CHAPITRE 1. – L’environnement, une force de transformation
CHAPITRE 2. – L’environnement, une force de concertation
TITRE 2 – LA MISE EN OEUVRE DES RESPONSABILITÉS ENVIRONNEMENTALES DE L’ENTREPRISE
CHAPITRE 1. – Les responsabilités de l’entreprise gouvernée
CHAPITRE 2. – Les responsabilités de l’entreprise régulatrice
DEUXIÈME PARTIE – L’ENTREPRISE RESPONSABLE DANS L’ESPACE MARCHAND
TITRE 1 – RESPONSABILISER LES APPORTEURS DE CAPITAUX
CHAPITRE 1. – Les expressions juridiques d’une finance durable
CHAPITRE 2. – Les sanctions attachées à l'établissement d'une finance durable
TITRE 2 – RESPONSABILISER L’ENTREPRISE : « DU CONSEIL D’ADMINISTRATION À L’ATELIER »
CHAPITRE 1. – L’INTÉGRATION DES PRÉOCCUPATIONS EXTRAFINANCIÈRES PAR LES INSTANCES DIRIGEANTES
CHAPITRE 2. – L’intégration des préoccupations environnementales par les instances exécutantes
Conclusion générale
Bibliographie
Index
Résumé
Summary