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Droit européen du numérique
Approche jurisprudentielle
À l’ère du numérique, le droit européen se construit au rythme des décisions de justice et des interventions des autorités de régulation. Cet ouvrage collectif, dirigé par Mélanie Clément-Fontaine et Nathalie Martial-Braz, propose une analyse approfondie et structurée de cette évolution, mettant en lumière le rôle essentiel de l’interprétation prétorienne dans la définition des normes applicables.
Réunissant les contributions des plus grands spécialistes du domaine, ce livre offre bien plus qu’un état des lieux : il dégage une vision cohérente des transformations en cours et anticipe les défis à venir. À travers l’étude des décisions majeures et des principes fondamentaux, les auteurs fournissent aux juristes, chercheurs et praticiens les outils indispensables pour comprendre et maîtriser ce droit en constante mutation.
Véritable référence pour qui s’intéresse au numérique et à ses implications juridiques, cet ouvrage éclaire avec rigueur et précision les dynamiques qui redessinent aujourd’hui le cadre juridique européen.
Version numérique disponible sur :
- Strada lex Belgique
- Strada lex Luxembourg
- Strada lex Europe
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| Type de produit | Livre |
|---|---|
| Format | Livre broché |
| EAN / ISSN | 9782802773054 |
| Nom de la collection | Collection droit de l'Union européenne - Pratiques jurisprudentielles |
| Poids | 1030 g |
| Disponibilité | En stock |
| Nombre de pages | 654 p. |
| Avec exercice intégré | Non |
| Editeur | Larcier |
| Langue | Français |
| Date de publication | 31 mars 2025 |
| Disponible sur Strada Belgique | Oui |
| Disponible sur Strada Europe | Oui |
| Disponible sur Strada Luxembourg | Oui |
LIVRE I. – LE DROIT COMMUN DU NUMÉRIQUE
PARTIE 1. – Le champ d’application territoriale du droit européen du numérique
Titre 1. – L’extraterritorialité du droit européen du numérique ou la reconnaissance d’une « aterritorialité » du marché européen du numérique
Titre 2. – La compétence des tribunaux européens face au contentieux numérique
Titre 3. – La standardisation transfrontière du droit européen du numérique : l’exemple du transfert des données hors Union européenne
PARTIE 2. – Le champ d’appli cation matérielle du droit européen du numérique
Titre 1. – Les acteurs du droit européen du numérique
Titre 2. – Les activités numériques encadrées par le droit européen du numérique
LIVRE II. – LES DROITS SPECIAUX DU NUMÉRIQUE
PARTIE 1. – Les droits du numérique catégoriels
Titre 1. – Le droit de la propriété littéraire et artistique numérique
Titre 2. – Le droit de la consommation numérique
Titre 3. – Le droit de la concurrence du numérique
Titre 4. – Le droit social du numérique
PARTIE 2. – Les droits sectoriels du numérique
Titre 1. – Le droit bancaire numérique
Titre 2. – Le droit de la cybersécurité