Introduction à la propriété intellectuelle

Droit « hors du commun », le droit de la propriété intellectuelle est en voie de devenir un ensemble relativement homogène que l’ouvrage présente de manière transversale et synthétique. Si la propriété intellectuelle est un mode d’appropriation spécial en comparaison de ceux du droit civil, elle est aujourd’hui le résultat d’un concept unitaire, en dépit des régimes juridiques diversifiés qu’elle renferme.

La présentation de la propriété intellectuelle commence avec l’exposé de son histoire, de ses sources, de ses institutions et de ses fonctions (Partie I). Elle est ensuite appréhendée dans son contexte théorique avec l’analyse de sa structure juridique (Partie II). Enfin, il y a lieu aujourd’hui de présenter la synergie des droits de propriété intellectuelle qui se manifeste à la fois par l’articulation des droits de propriété intellectuelle entre eux ou avec d’autres droits et par l’attraction des régimes de propriété intellectuelle (Partie III).

Le présent ouvrage s’adresse aux étudiants de Master qui suivent un enseignement de droit de la propriété intellectuelle, ainsi qu’aux praticiens et universitaires intéressés par une relecture de la matière à la lumière des enjeux et défis contemporains.