Organismes de placement collectif
et véhicules d'investissement apparentés en droit luxembourgeois
Cet ouvrage constitue la seule analyse complète du cadre juridique régissant les organismes de placement collectif sur la place financière luxembourgeoise. Rédigé par des experts actifs au sein d’une grande étude d’avocats au Grand-Duché de Luxembourg, il apporte une description exhaustive du fonctionnement des fonds d’investissement en droit luxembourgeois ainsi que des règles les encadrant.
Après avoir défini le concept d’organisme de placement collectif et décrit le cadre juridique y afférent, les auteurs apportent un examen approfondi des différents types d’organismes de placement collectif et de leur fonctionnement dans la pratique.
Tout en couvrant l’ensemble des directives européennes, notamment les directives UCITS, la directive « prospectus », la directive MiFID et la directive sur la fiscalité de l’épargne, les auteurs abordent l’application de ces directives en droit luxembourgeois. Les dernières évolutions de la directive AIFMD font également l’objet d’une analyse.
L’ouvrage, fruit de la longue expérience professionnelle des auteurs en la matière, aborde les sujets sous un angle essentiellement pratique, de manière à apporter des réponses précises et immédiates dans ce domaine.
Version numérique disponible sur :
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Type de produit | Livre |
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Format | Livre broché |
EAN / ISSN | 9782804439149 / 9782804456474 |
Poids | 1917 g |
Disponibilité | En stock |
Nombre de pages | 1032 p. |
Avec exercice intégré | Non |
Editeur | Larcier |
Langue | Français |
Date de publication | 10 avr. 2014 |
Disponible sur Strada Belgique | Oui |
Disponible sur Strada Europe | Non |
Disponible sur Strada Luxembourg | Oui |
Avant-propos de la troisième édition
Sigles et abréviations
Titre I – Introduction
Titre II – Classification des organismes de placement collectif
Titre III – Activités permises aux organismes de placement collectif
Titre IV – Création des organismes de placement collectif
Titre V – Titres émis par les organismes de placement collectif
Titre VI – Agents intervenant dans le fonctionnement des organismes de placement collectif
Titre VII – Commercialisation au Grand-Duché de Luxembourg des parts d’organismes de placement collectif
Titre VIII – Contrôle des organismes de placement collectif
Titre IX – Dissolution et restructuration des organismes de placement collectif
Titre X – Organismes de placement collectif et droit pénal
Titre XI – Organismes de placement collectif et droit fiscal
Titre XII – Organismes de placement collectif et droit européen
Titre XIII – Les sociétés d’investissement en capital à risque
Titre XIV – Les organismes de titrisation
Bibliographie sélective