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Le patrimoine archéologique et son droit
Questions juridiques, éthiques et culturelles
Le patrimoine archéologique est marqué par l’oubli que va interrompre la découverte du vestige. La mise à l’écart de la mémoire humaine, que provoque la perte puis le recouvrement stratigraphique, opère une transformation de l’objet.
Sa fonction première – utilitaire ou décorative, cultuelle ou sociale – ou, plus simplement, celle pour laquelle l’objet a été fabriqué ou qui lui a été affectée, est renouvelée au moment de sa découverte au profit d’une fonction culturelle, sociale, politique et scientifique, asservie au témoignage et à la narration du développement de l’histoire de l’humanité et de sa relation avec l’environnement. L’objet le plus anodin peut être une source d’informations scientifiques irréductible à sa seule utilité ou fonction initiale. Celle-ci ne disparaît pas : elle est interprétée à l’aune de l’histoire ou, dans certains cas, instrumentalisée par des politiques identitaires.
L’économie juridique des normes patrimoniales porte les empreintes de cette fonction culturelle et scientifique, voire identitaire du patrimoine archéologique. L’expression de l’intérêt scientifique, culturel ou politique ainsi que la mise en jeu de la règle juridique requièrent une double mise en condition : l’exhumation des vestiges et leur interprétation.
Alors que la fouille s’inscrit dans une démarche scientifique et raisonnée, le pillage provoque la dispersion brutale et alimente le trafic illicite. Le patrimoine archéologique est aussi exposé au risque de dispersion, ou de destruction sous des pressions identitaires ou religieuses.
Cet ouvrage met en relief, dans une approche interdisciplinaire, nourrie par un dialogue entre des archéologues, des conservateurs et des juristes, les enjeux qui fondent, notamment, les politiques de préservation du patrimoine archéologique et de diffusion des connaissances, la revendication des biens exportés en violation des normes en vigueur dans leurs pays d’origine et la réappropriation de leur patrimoine par les communautés spoliées.
Version numérique disponible sur :
- Strada lex Belgique
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| Type de produit | Livre |
|---|---|
| Format | Livre broché |
| EAN / ISSN | 9782802747918 |
| Poids | 628 g |
| Disponibilité | En stock |
| Nombre de pages | 380 p. |
| Avec exercice intégré | Non |
| Editeur | Larcier |
| Langue | Français |
| Date de publication | 12 oct. 2015 |
| Disponible sur Strada Belgique | Oui |
| Disponible sur Strada Europe | Non |
| Disponible sur Strada Luxembourg | Non |
Introduction
Présentation des auteurs
Sommaire
1re Partie – Les valeurs du patrimoine archéologique
Chapitre 1. – L’invention de l’objet archéologique, par Jean-Pierre Giraud
Chapitre 2. – Dimensions anthropologiques, culturelles et économiques du patrimoine archéologique : quelques réflexions pour les Amériques, par André Delpuech
Chapitre 3. – Le patrimoine archéologique : une source documentaire à gérer, par Gérard Aubin
Chapitre 4. – L’objet archéologique dans le droit des biens culturels, par Jean-François Poli
2e partie – La propriété et la dimension collective du patrimoine archéologique
Chapitre 1. – Les figures du droit international de l’archéologie, par Vincent Négri
Chapitre 2. – L’appropriation publique des vestiges archéologiques et la Convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme, par Fabien Marchadier
Chapitre 3. – L’intérêt commun de l’humanité à la protection du patrimoine subaquatique, par Janet Blake
Chapitre 4. – L’inappropriable, l’inaliénable et le droit, par Judith Rochfeld
Chapitre 5. – La propriété et la dimension collective du patrimoine archéologique, par Marie Cornu
Chapitre 6. – La protection pénale du patrimoine archéologique, par Elisabeth Fortis
3e partie – Les dimensions juridiques de la recherche archéologique : étudier, conserver et transmettre
Chapitre 1. – Qualifier juridiquement le patrimoine archéologique, par Noé Wagener
Chapitre 2. – Peut-on tout garder, doit-on tout garder ? Les tris dans le domaine des archives, par Pascal Even
Chapitre 3. – Trier, sélectionner et éliminer : peut-on tout garder, doit-on tout garder ? Les tris dans le domaine de l’archéologie, par Rolande Simon-Millot
Chapitre 4. – La propriété scientifique et la valorisation des résultats de la recherche, par Marion Bunan
Chapitre 5. – Conserver, étudier et exposer le patrimoine archéologique : le rôle des musées, par Alain Charron
4e partie – La propriété, l’étude scientifique et la conservation du patrimoine archéologique en droit comparé
Chapitre 1. – L’Angleterre, par Ruth Redmond-Cooper
Chapitre 2. – Les droits canadien et américain, par Robert K. Paterson
Chapitre 3. – Le droit hellénique du patrimoine archéologique, par Daphné Voudouri
Chapitre 4. – Le droit néerlandais, par Kamal El Addouti
Chapitre 5. – Le droit français, par Agnès Mathieu
Chapitre 6. – Les modèles du droit comparé sur le patrimoine archéologique : synthèse, par Marc Drouet
Illustrations