Réflexions sur le procès de Common Law
Dans le monde actuel globalisé, plus de deux milliards d’individus vivent sous le régime de la common law. Le prestige des États (États-Unis, Royaume-Uni, Australie, etc.) qui utilisent cette procédure, la langue que ces mêmes États ont en partage et l’importance des débats et enjeux qui se jouent au prétoire, font du procès de common law un élément de l’actualité journalière. Cet ouvrage a pour objectif de permettre une meilleure compréhension de la procédure et ainsi de mieux appréhender le déroulement de l’action judiciaire outre-Manche comme outre-Atlantique et cela d’un point de vue romano civiliste. Le lecteur peut de cette façon saisir les différences avec notre système qui se veut plutôt inquisitoire.
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Type de produit | Livre |
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Format | Livre broché |
EAN / ISSN | 9782802743514 / 9782802750413 |
Poids | 180 g |
Disponibilité | En stock |
Nombre de pages | 142 p. |
Avec exercice intégré | Non |
Editeur | Larcier |
Langue | Français |
Date de publication | 24 févr. 2015 |
Disponible sur Strada Belgique | Oui |
Disponible sur Strada Europe | Oui |
Disponible sur Strada Luxembourg | Oui |
Introduction générale
Introduction. Le procès de common law
Le fondement de la procédure
Historique du procès
Le prétoire et l’audience
L’habeas corpus
Échange de pièces
Les moyens de preuve
La personnalité du témoin
Le juge
Plaider coupable ou non coupable
Le jury
L’avocat
L’avocat de l’accusation
L’avocat de la défense
L’accusé peut-il être témoin à son propre procès ?
Le déroulement du procès
Le témoin, quel témoin ? Compétence, contrainte, exception
Verdicts et jugements
Conclusion : un procès de professionnels
Bibliographie
Index
Table des matières