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Régime général des obligations
L’ouvrage présente le régime général des obligations de manière à la fois synthétique et complète. Il donne une vision critique et pratique de la matière.
Il est entièrement conçu à la lumière de la réforme réalisée par l’ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016 et par la loi n° 2018-287 du 20 avril 2018.
Il est émaillé d’encadrés contenant des exemples chiffrés, des illustrations jurisprudentielles, des modèles de clauses, des références aux instruments d’uniformisation du droit, l’étymologie de certains mots, des adages, des citations juridiques ou littéraires, ainsi que des extraits de presse.
Cet ouvrage s’adresse autant aux étudiants qui abordent pour la première fois la matière ou qui la révisent en vue d’un examen ou concours d’accès aux professions juridiques, qu’aux praticiens qui souhaitent l’approfondir.
| Type de produit | Livre |
|---|---|
| Format | Livre broché |
| EAN / ISSN | 9782390134244 |
| Nom de la collection | Paradigme – Métiers |
| Poids | 706 g |
| Disponibilité | En stock |
| Nombre de pages | 452 p. |
| Avec exercice intégré | Non |
| Editeur | Larcier |
| Langue | Français |
| Date de publication | 17 mai 2023 |
| Disponible sur Strada Belgique | Non |
| Disponible sur Strada Europe | Non |
| Disponible sur Strada Luxembourg | Non |
Avant-propos
Sommaire
Liste des principales abréviations
Introduction
PARTIE 1 – Les modalités de l’obligation
TITRE 1 – L’obligation conditionnelle
TITRE 2 – L’obligation à terme
TITRE 3 – L’obligation avec pluralité d’objets
TITRE 4 – L’obligation avec pluralité de sujets
PARTIE 2 – Les opérations sur obligations
TITRE 1 – La cession de créance
TITRE 2 – La subrogation personnelle
TITRE 3 – La cession de dette
TITRE 4 – La cession de contrat
TITRE 5 – La novation
TITRE 6 – La délégation
PARTIE 3 – Les actions ouvertes au créancier
TITRE 1 – L’action en exécution forcée
TITRE 2 – L’action oblique
TITRE 3 – L’action paulienne
TITRE 4 – L’action directe
PARTIE 4 – L’extinction de l’obligation
TITRE 1 – Le paiement
TITRE 2 – La compensation
TITRE 3 – La confusion
TITRE 4 – La remise de dette
TITRE 5 – L’impossibilité d’exécuter
TITRE 6 – La prescription extinctive
PARTIE 5 – Les restitutions
TITRE 1 – Les règles spécifiques
TITRE 2 – Les règles communes