Les relations de voisinage
Votre voisin : son chien, ses arbres, ses cris, son barbecue, sa tondeuse, sa nouvelle construction, son activité et en un mot, lui-même et les siens, sont autant de pierres dans votre jardin, empêcheurs de profiter de votre propriété, gêneurs dans la jouissance pourtant légitime de votre droit subjectif de propriétaire.
Comment éviter le trouble de voisinage et maintenir de bonnes relations avec son voisin ?
En cas de litige ouvert, comment les régler et obtenir réparation ?
« Aimer son voisin comme soi-même », utopie ou nécessité ?
Il a paru utile de rassembler, en un ouvrage, certes non exhaustif, l’examen général du cadre légal dans lequel se meuvent les relations de voisinage, afin d’en extraire de façon synthétique les règles préventives de conflit et les règles réparatrices du dommage subi.
Le lecteur, citoyen ou praticien du droit, pourra y puiser une réponse aux questions multiples et complexes, dans une matière actuelle et en constante évolution.
Version numérique disponible sur :
- Strada lex Belgique
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Type de produit | Livre |
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Format | Livre broché |
EAN / ISSN | 9782804480868 |
Poids | 569 g |
Disponibilité | En stock |
Nombre de pages | 358 p. |
Avec exercice intégré | Non |
Editeur | Larcier |
Langue | Français |
Date de publication | 12 déc. 2017 |
Disponible sur Strada Belgique | Oui |
Disponible sur Strada Europe | Non |
Disponible sur Strada Luxembourg | Non |
Avant-propos et avertissement
Introduction
Titre 1 – Les règles préventives
Chapitre 1 – Le bien immeuble et les droits qui s’y attachent
Chapitre 2 – Les servitudes
Chapitre 3 – La mitoyenneté
Chapitre 4 – La distance des plantations
Chapitre 5 – Le droit de l’urbanisme et de l’environnement
Titre 2 – Les règles réparatrices
Chapitre 1 – Les troubles fautifs de voisinage
Chapitre 2 – Les troubles de voisinage sans faute
Titre 3 – Les assurances
Chapitre 1 – Assurances diverses
Chapitre 2 – Les assurances de responsabilité en matière de construction
Conclusion
Index