Répertoire Notarial

Fondé en 1960 par les notaires Alfred Genin et Jean Baugniet, le Répertoire Notarial couvre l’ensemble des matières utilisées par le notariat.
Symbole d’excellence, la collection se compose de 19 tomes et comporte plus de 140 traités dont la rédaction est confiée à d’éminents auteurs, tous spécialistes de la matière. Elle est publiée sur feuillets mobiles prenant place dans des classeurs, ce qui en permet la mise à jour.

Pour chacune des matières traitées, la collection propose un commentaire approfondi de la législation, une synthèse de la doctrine, une étude de la jurisprudence récente et des modèles d’actes commentés.
Les traités, publiés en français, sont dans leur majorité complétés d’un formulaire bilingue, comprenant des modèles d’actes souvent commentés.

L’accès à la collection est facilité au travers de plusieurs outils bilingues. Des tables des matières et alphabétiques ainsi qu’une table des décisions citées sont insérées dans chaque traité. Une table alphabétique générale de la collection ainsi qu’un plan d’ensemble, mentionnant les traités parus et à paraître, sont également à la disposition des lecteurs.

Sous la direction de :
Myriam Charpentier-Harmel, Frédéric Georges, Jean-Louis Van Boxstael, Philippe Vanlatum

PLAN GÉNÉRAL DE LA COLLECTION :
Tome 1 – Les personnes
Tome 2 – Les biens
Tome 3 – Les successions, donations et testaments
Tome 4 – Les obligations
Tome 5 – Les régimes matrimoniaux
Tome 6 – La copropriété
Tome 7 – La vente
Tome 8 – Les baux
Tome 9 – Les contrats divers
Tome 10 – Les sûretés
Tome 11 – Le droit notarial
Tome 12 – Le droit commercial et économique
Tome 13 – La procédure notariale
Tome 14 – Le droit public et administratif
Tome 15 – Le droit fiscal
Tome 16 – Le droit social
Tome 17 – Le droit pénal
Tome 18 – Le droit international privé
Tome 19 – Le droit comparé (Edition spéciale du JurisClasseur de Droit comparé – Option payante RN-DC)

>> Découvrez ici le plan détaillé des 19 tomes de la Collection qui tient compte des traités parus jusque novembre 2023.

Selon la formule commerciale choisie, le Répertoire est disponible en version papier et /ou digitale sur Strada lex.

Le Répertoire Notarial, c'est aussi :

• 19 tomes
• Plus de 140 traités
• Un commentaire approfondi de la législation
• Une synthèse de la doctrine
• Une étude de la jurisprudence récente
• Des modèles d’actes commentés
• Des modèles et tables des matières bilingues

Toutes les observations et suggestions peuvent être transmises à l’adresse suivante où elles seront accueillies avec reconnaissance : 
Direction scientifique du Répertoire Notarial
Chaussée de Bruxelles, 94b
1410 Waterloo
repenota@gmail.com