La société de droit commun

Le présent traité dresse un examen complet des problématiques susceptibles d’être rencontrées à l’endroit des sociétés de droit commun.

Procédant du souci d’aborder l’analyse de manière structurée et cohérente, l’ouvrage est divisé en trois grandes parties :

- la première partie porte sur la description générale du régime juridique auquel la société de droit commun est soumise (droit civil et droit des sociétés), en partant de la constitution de cette dernière jusqu’à sa liquidation ;

- la deuxième partie apporte un éclairage sur les aspects fiscaux et comptables résultant de l’activité sociale ;

- la troisième partie est consacrée aux particularités découlant du recours à la société dans le contexte d’une planification patrimoniale (et plus spécifiquement, successorale), compte tenu de l’importance considérable et de l’utilité pratique de cette structure en la matière.

Ce traité s’adresse à tous les praticiens confrontés, d’une manière ou d’une autre, à des questions liées aux particularités (notamment, les conséquences inhérentes au défaut de personnalité juridique) de cette forme de société, tels que les avocats, les banquiers, les gestionnaires de patrimoine et les notaires.