Le support en droit d'auteur
L’ objectif de cet ouvrage est de préciser les contours de la notion de support ainsi que ses implications en droit d'auteur. L’auteur considére cette notion dans sa diversité, tant au stade de la création que de l’exploitation, et ne néglige pas l’impact des nouvelles technologies sur les manifestations du support.
Le support, souvent présenté comme une contingence matérielle, est, en réalité, indispensable à l’existence ainsi qu’à la diffusion de toute œuvre.
Cet ouvrage cerne et démontre, à travers une étude d’ensemble, la complexité du support en droit d’auteur, et s’adresse tant aux théoriciens du droit d’auteur qu’aux praticiens, soucieux d’apporter des éléments de réponse aux nouvelles questions qui leur sont posées.
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Type de produit | Livre |
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Format | Livre broché |
EAN / ISSN | 9782804460556 / 9782804463380 |
Nom de la collection | Création Information Communication |
Poids | 942 g |
Disponibilité | En stock |
Nombre de pages | 702 p. |
Avec exercice intégré | Non |
Editeur | Larcier |
Langue | Français |
Date de publication | 27 mai 2013 |
Disponible sur Strada Belgique | Oui |
Disponible sur Strada Europe | Oui |
Disponible sur Strada Luxembourg | Oui |
Préface
Introduction générale
PARTIE I. Les fonctions du support : révélateur d’une notion complexe
TITRE I. Les fonctions du support relatives à la création
TITRE II. Les fonctions du support relatives à l’exploitation
PARTIE II. L’articulation des droits : révélateur du régime complexe applicable au support
TITRE I. L’articulation vertueuse : l’indéfectible indépendance des droits développée dans le champ théorique
TITRE II. L’articulation conflictuelle : l’inévitable interférence des droits révélée par le contexte factuel
CONCLUSION GÉNÉRALE
BIBLIOGRAPHIE
INDEX