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La transparence en droit des sociétés et en droit financier
Livre | 1ère édition 2008 | Monde | Yves De Cordt, Gaëtane Schaeken Willemaers
Description
Les auteurs analysent la portée et la mise en œuvre du principe de transparence en droit des sociétés et en droit financier.
Dans une première partie, sont examinées les obligations d’information imposées, par le droit des sociétés, aux sociétés anonymes en faveur de leurs actionnaires et de leurs autres stakeholders. Les obligations prévues en contrepartie du privilège de la responsabilité limitée (formalités de constitution, publicité des statuts et contrôle des comptes) sont d’abord étudiées. Sont également traités le fonctionnement des organes, le règlement des conflits d’intérêts, les principes et recommandations de corporate governance et les restructurations.
La transparence en droit financier est envisagée sous l’angle des obligations d’information des émetteurs d’actions cotées sur un marché réglementé à l’égard de leurs investisseurs. Dans la deuxième partie du livre, ces obligations sont analysées en détail sur la base des mesures belges de mise en oeuvre des directives «prospectus», «abus de marché» et «transparence».
Dans une première partie, sont examinées les obligations d’information imposées, par le droit des sociétés, aux sociétés anonymes en faveur de leurs actionnaires et de leurs autres stakeholders. Les obligations prévues en contrepartie du privilège de la responsabilité limitée (formalités de constitution, publicité des statuts et contrôle des comptes) sont d’abord étudiées. Sont également traités le fonctionnement des organes, le règlement des conflits d’intérêts, les principes et recommandations de corporate governance et les restructurations.
La transparence en droit financier est envisagée sous l’angle des obligations d’information des émetteurs d’actions cotées sur un marché réglementé à l’égard de leurs investisseurs. Dans la deuxième partie du livre, ces obligations sont analysées en détail sur la base des mesures belges de mise en oeuvre des directives «prospectus», «abus de marché» et «transparence».
Fiche technique
| Type de produit | Livre |
|---|---|
| Format | Livre broché |
| EAN / ISSN | 9782804428983 |
| Nom de la collection | Droit des groupements |
| Poids | 640 g |
| Disponibilité | En stock |
| Nombre de pages | 384 p. |
| Avec exercice intégré | Non |
| Editeur | Larcier |
| Langue | Français |
| Date de publication | 6 mai 2008 |
| Disponible sur Strada Belgique | Non |
| Disponible sur Strada Europe | Non |
| Disponible sur Strada Luxembourg | Non |
Sommaire
Première partie
La transparence en droit des sociétés, Yves De Cordt
1 – Ll’information, compensation de la responsabilité limitée
2 – La transparence dans le fonctionnement des organes
3 – Les variations de capital et les restructurations
Deuxième partie
La transparence en droit financier, Gaëtane Schaeken Willemaers
1 – Obligations d’information lors d’une offre publique ou d’une admission sur un marché réglementé
2 – Obligations d’information continue et périodique
3 – Obligations relatives à l’information en matière d’abus de marché
Extraits