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Le droit douanier de l'Union européenne

Livre | 2e édition 2022 | Europe | Jean-Luc Albert
Description

Le droit douanier est à la fois un droit historique, marqueur de souveraineté et un instrument juridique organisant et régulant les échanges économiques.

Le présent manuel se consacre entièrement aux questions douanières européennes et au Code des douanes de l’Union européenne. Il présente de manière didactique et analytique l’Union douanière européenne, union particulièrement exceptionnelle au niveau mondial de par son histoire, son ancienneté, sa dimension, sa normativité, son importance économique et son effectivité.

L’ouvrage traite également de la reconfiguration de l’espace douanier européen au regard du Brexit.

Le droit douanier relève de normes internationales de l’Organisation mondiale du commerce et de l’Organisation mondiale des douanes, de normes régionales au travers de l’Union européenne et de normes nationales qui lui confèrent une pleine effectivité. Le présent ouvrage intègre toutes ces normes.

Version numérique disponible sur :

  • Strada lex Belgique
  • Strada lex Luxembourg
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Fiche technique
Plus d'infos
Type de produit Livre
Format Livre broché
EAN / ISSN 9782802772194
Nom de la collection Collection droit de l'Union européenne - Manuels
Poids 1016 g
Disponibilité En stock
Nombre de pages 650 p.
Avec exercice intégré Non
Editeur Larcier
Langue Français
Date de publication 15 déc. 2022
Disponible sur Strada Belgique Oui
Disponible sur Strada Europe Oui
Disponible sur Strada Luxembourg Oui
Sommaire

SOMMAIRE
ACRONYMES
INTRODUCTION GÉNÉRALE
Première partie : Les fondements de l’union douanière européenne
CHAPITRE 1– LES PRINCIPES ET CARACTÈRES FONDAMENTAUX DE L’UNION DOUANIÈRE EUROPÉENNE
CHAPITRE 2 – LE CADRE INSTITUTIONNEL ET FONCTIONNEL
Deuxième partie : Le statut douanier européen des marchandises
CHAPITRE 3 – L’ESPÈCE, L’ORIGINE, LA VALEUR
CHAPITRE 4 – LE TARIF DOUANIER
Troisième partie : Les fonctionnalités européennes
CHAPITRE 5 – LIBRE ACCÈS, CIRCULATION DES MARCHANDISES ET RÉGIMES PARTICULIERS
CHAPITRE 6 – LES FORMALITÉS DOUANIÈRES
CHAPITRE 7 – LA DETTE DOUANIÈRE
CHAPITRE 8 – L’« EUROPÉANISATION » DES OPÉRATEURS ÉCONOMIQUES
Quatrième partie : Une permanence nationale adaptée
CHAPITRE 9 – LE RÔLE DES ÉTATS MEMBRES ET LEUR LECTURE DU DROIT DOUANIER
CHAPITRE 10 – UNE ADAPTATION DE « L’ADMINISTRATION » DOUANIÈRE
CONCLUSION GÉNÉRALE
ANNEXE
BIBLIOGRAPHIE
GLOSSAIRE
INDEX
INDEX JURISPRUDENTIEL

Extraits