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La modification volontaire du contenu du contrat
Livre | 1ère édition 2023 | Belgique | Kenny Troch
Disponible également sur Strada lex
Description
La modification du contenu d’un contrat peut résulter de la volonté de l’ensemble des parties contractantes, de certaines d’entre elles, voire de tiers. On dit alors que la modification est volontaire.
Malgré sa fréquence, la modification volontaire du contenu du contrat fait l’objet de peu d’attention en doctrine, si ce n’est dans le cadre de l’examen de certains contrats comme le contrat de travail. Le présent ouvrage vise à combler cette lacune en proposant au lecteur le régime juridique de la modification volontaire du contenu du contrat.
De nombreuses questions sont abordées, notamment les suivantes :
- Quels changements peuvent être apportés de commun accord à un contrat sans en entraîner la disparition ?
- Dans quels cas une modification unilatérale est-elle possible ?
- Existe-t-il des limites à la validité des clauses de modification unilatérale ?
- Quelle est la portée des clauses de non-modification orale ?
- Quel est l’effet de la modification d’un contrat sur les sûretés qui en garantissent l’exécution ?
Le présent ouvrage, thèse en cotutelle UCLouvain - KU Leuven, s’adresse aussi bien aux milieux académiques qu’aux praticiens du droit (avocats, juges, juristes d’entreprise, ...).
Version numérique disponible sur :
- Strada lex Belgique
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Fiche technique
| Type de produit | Livre |
|---|---|
| Format | Livre broché |
| EAN / ISSN | 9782807938748 |
| Nom de la collection | Bibliothèque de la faculté de droit et de criminologie de l'Université catholique de Louvain |
| Poids | 923 g |
| Disponibilité | En stock |
| Nombre de pages | 582 p. |
| Avec exercice intégré | Non |
| Editeur | Larcier |
| Langue | Français |
| Date de publication | 11 avr. 2023 |
| Disponible sur Strada Belgique | Oui |
| Disponible sur Strada Europe | Non |
| Disponible sur Strada Luxembourg | Non |
Sommaire
SOMMAIRE
REMERCIEMENTS
PRÉFACE
SAMENVATTING
LISTE DES PRINCIPALES ABRÉVIATIONS
INTRODUCTION
PARTIE I – LES SOURCES DE LA MODIFICATION VOLONTAIRE DU CONTRAT
Titre I – La modification de commun accord
Titre II – La modification unilatérale du contrat
Titre III – La modification du contrat par un ou des tiers
PARTIE II – LES EFFETS DE L’ACTE JURIDIQUE MODIFICATEUR
Titre I – Les effets de l’acte juridique modificateur régulier
Titre II – Les effets de l’acte juridique modificateur irrégulier
CONCLUSION GÉNÉRALE
BIBLIOGRAPHIE
INDEX
TABLE DES MATIÈRES
Extraits